Landes : à 21 ans, il frappe sa petite amie de 14 ans, fugueuse - SUD OUEST - Affaire défendue par Maître Thomas Gachie

Historique

• Landes : à 21 ans, il frappe sa petite amie de 14 ans, fugueuse - SUD OUEST - Affaire défendue par Maître Thomas Gachie
  Publié le : 08/03/2017 08 mars mars 03 2017
  Presse & Radios
  Le tribunal montois s’est penché, mardi, sur des violences commises par un je...
  Source : www.sudouest.fr
  Lire la suite
• Diagnostics immobiliers : encore trop d’anomalies | Dossier Familial
  Publié le : 06/03/2017 06 mars mars 03 2017
  Droit immobilier
  Les professionnels chargés d’établir les diagnostics immobiliers d’un bien à...
  Source : www.dossierfamilial.com
  Lire la suite
• Accidents médicaux: le nouveau patron de l'Oniam en fonction - Santé - Notre Temps
  Publié le : 03/03/2017 03 mars mars 03 2017
  Droit de la santé / Responsabilité médicale et hospitalière
  Sébastien Leloup prend mercredi ses fonctions de directeur de l'Office nation...
  Source : www.notretemps.com
  Lire la suite
• La mairie peut imposer l'installation d'un lampadaire sur la façade d'une maison - Maison individuelle - Le Particulier
  Publié le : 02/03/2017 02 mars mars 03 2017
  Droit immobilier
  Le maire peut décider de fixer un éclairage public sur le mur d'un immeuble p...
  Source : www.leparticulier.fr
  Lire la suite
• Locataires retraités, vous avez des droits ! – L'écho des seniors
  Publié le : 28/02/2017 28 février févr. 02 2017
  Droit immobilier / Baux d'habitation
  Le droit est, d’une manière générale, protecteur des locataires particuliers....
  Source : l-echo-des-seniors.fr
  Lire la suite
• Radars embarqués : bientôt tous pénalisés ? | Dossier Familial
  Publié le : 27/02/2017 27 février févr. 02 2017
  Droit routier
  La Sécurité routière a annoncé le lancement vendredi de l’expérimentation des...
  Source : www.dossierfamilial.com
  Lire la suite
• Que faire face à une erreur médicale ? Le docteur Gérald Kierzek sur Europe 1
  Publié le : 23/02/2017 23 février févr. 02 2017
  Droit de la santé / Responsabilité médicale et hospitalière
  Une erreur médicale peut conduire à un préjudice et à une indemnisation. Le d...
  Source : www.europe1.fr
  Lire la suite
• Précisions sur les mesures d’encadrement des loyers commerciaux - DEFRÉNOIS
  Publié le : 23/02/2017 23 février févr. 02 2017
  Droit commercial / Baux commerciaux
  Lors de l'ouverture de la 5e édition des états généraux du commerce avait été...
  Source : www.defrenois.fr
  Lire la suite
• Liste des infractions routières constatées par vidéo-verbalisation et radar | Net-iris 2017
  Publié le : 21/02/2017 21 février févr. 02 2017
  Droit routier
  PV avec Amende et retrait de points sur le permis de conduire adressé au domi...
  Source : www.net-iris.fr
  Lire la suite
• Une commune est-elle une copropriétaire - Jurisprudentes
  Publié le : 16/02/2017 16 février févr. 02 2017
  Droit immobilier / Copropriété
  Un immeuble d’une personne publique peut être soumis au régime de la copropri...
  Source : www.jurisprudentes.net
  Lire la suite
• Location d’appartements meublés: Bercy rappelle les règles fiscales et sociales - FIGARO IMMOBILIER
  Publié le : 07/02/2017 07 février févr. 02 2017
  Droit immobilier / Baux d'habitation
  Sauf exception, il faut déclarer au fisc les revenus tirés de la location de...
  Source : snip.ly
  Lire la suite
• La responsabilité de l'architecte qui réalise un diagnostic amiante - Jurisprudentes
  Publié le : 04/02/2017 04 février févr. 02 2017
  Droit immobilier / Droit de la construction
  Le 15 décembre 2006, M. Michel M, architecte, a établi un rapport de repérage...
  Source : www.jurisprudentes.net
  Lire la suite
• Conditions d’opposabilité d’une servitude conventionnelle à l’acquéreur - Éditions Francis Lefebvre
  Publié le : 02/02/2017 02 février févr. 02 2017
  Droit immobilier
  Pour être opposable à l'acquéreur, une servitude conventionnelle doit avoir é...
  Source : www.efl.fr
  Lire la suite
• Bail commercial : révision d'un loyer assorti d’une clause d’échelle mobile - Éditions Francis Lefebvre
  Publié le : 01/02/2017 01 février févr. 02 2017
  Droit commercial / Baux commerciaux
  En cas de renouvellement d'un bail commercial assorti d’une clause d’échelle...
  Source : www.efl.fr
  Lire la suite
• Faute et erreur médicales : quels recours ? - La Voix du Nord
  Publié le : 01/02/2017 01 février févr. 02 2017
  Droit de la santé / Responsabilité médicale et hospitalière
  Pour l’Association d’aide aux victimes de France (AVF), une erreur médicale e...
  Source : www.lavoixdunord.fr
  Lire la suite